{"id":58,"date":"2017-09-24T16:47:40","date_gmt":"2017-09-24T14:47:40","guid":{"rendered":"http:\/\/georges-daudet.fr\/?p=58"},"modified":"2017-09-24T16:47:43","modified_gmt":"2017-09-24T14:47:43","slug":"tentative-dextorsion-de-fonds-de-1938-jugement-du-16-decembre-1941","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/2017\/09\/24\/tentative-dextorsion-de-fonds-de-1938-jugement-du-16-decembre-1941\/","title":{"rendered":"Tentative d\u2019extorsion de fonds de 1938 &#8211; Jugement du 16 d\u00e9cembre 1941"},"content":{"rendered":"<p><strong>Archives de Paris, D1U6 3832<\/strong><\/p>\n<p>Jugement rendu le 16 d\u00e9cembre 1941<\/p>\n<p>par le Tribunal correctionnel de la Seine<\/p>\n<p>(13<sup>\u00e8me<\/sup> chambre)<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Pour le Procureur de la R\u00e9publique<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>et pour<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>la Soci\u00e9t\u00e9 anonyme Les Grandes Marques R\u00e9unies agissant poursuites et diligences de son administrateur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 le sieur Godeau Hubert, \u00e9lisant domicile au si\u00e8ge de ladite soci\u00e9t\u00e9, 19 rue Jean Beaufou (?) \u00e0 Paris 7<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>contre<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ul>\n<li>Libre, Daudet Georges, Adrien, Valentin, 39 ans, ing\u00e9nieur, n\u00e9 le 11 mars 1902 \u00e0 Chaillac arrondissement de Le Blanc, Indre, fils de Adrien et de Valentine Beaudet, c\u00e9libataire, demeurant \u00e0 Paris 9 Cit\u00e9 du Retro.<\/li>\n<li>Libre, Vernay Pierre, Th\u00e9odore, Robert, 32 ans, employ\u00e9 de commerce, n\u00e9 le 1<sup>er<\/sup> mars 1909 \u00e0 Limace, Chili, fils de Pierre et de Th\u00e9r\u00e8se Berquin, mari\u00e9 deux enfants demeurant \u00e0 Paris 77 boulevard Beaumarchais nationalit\u00e9 Fran\u00e7aise.<\/li>\n<li>Libre, Jeanne Vernay n\u00e9e Perrin Suzanne, 36 ans, sans profession, n\u00e9e le 24 d\u00e9cembre 1905 \u00e0 Saint Quentin, Aisne, mari\u00e9e deux enfants demeurant \u00e0 Paris 77 boulevard Beaumarchais<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Tentative d\u2019extorsion de fonds, complicit\u00e9<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Le Tribunal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la loi,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet est poursuivi pour avoir tent\u00e9 d\u2019extorquer au sieur Godeau une somme de dix-neuf mille cinq cents francs et les \u00e9poux Vernay pour complicit\u00e9 de tentative d\u2019extorsion de fonds,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que les \u00e9poux Vernay nient toute complicit\u00e9 et sollicitent leur relaxe,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet, tout en reconnaissant certains faits, nie avoir demand\u00e9 \u00e0 Godeau une somme quelconque, en tout cas soutient qu\u2019il a agi avec bonne foi et non dans une intention d\u00e9lictuelle ou m\u00eame dolosive,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que le sieur Godeau, administrateur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme Les Grandes Marques R\u00e9unies sollicite du tribunal la condamnation des pr\u00e9venus au paiement d\u2019une somme de un franc au titre de dommage int\u00e9r\u00eats,<\/p>\n<p><u>\u00a0<\/u><\/p>\n<p><u>au fond,<\/u><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu qu\u2019il r\u00e9sulte de l\u2019information et des d\u00e9bats que le sieur Godeau, chirurgien-dentiste, administrateur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme Les Grandes Marques R\u00e9unies re\u00e7ut le trois septembre mille neuf cents trente-huit, alors qu\u2019il se trouvait en Savoie, un t\u00e9l\u00e9gramme anonyme ainsi con\u00e7u\u00a0: \u00ab\u00a0Pour affaire urgente G.M.R. pri\u00e8re vous tenir cabine Chapelle de quatorze heures trente \u00e0 quinze heures (sic)\u00a0\u00bb, que \u00e0 l\u2019heure dite un correspondant inconnu l\u2019informa que des choses graves n\u00e9cessitaient sa pr\u00e9sence \u00e0 Paris,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que le lendemain, quatre septembre, Godeau re\u00e7ut dans ses bureaux le sieur Daudet, agent d\u2019affaires et journaliste, qui lui d\u00e9clara que des voyageurs ou repr\u00e9sentants de la soci\u00e9t\u00e9 usaient de malversations et de man\u0153uvres coupables aupr\u00e8s de la client\u00e8le pour vendre du vin et lui remit une note d\u00e9taill\u00e9e r\u00e9sumant les griefs formul\u00e9s par certains clients,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que cette note comportait en sous-titre \u00ab\u00a0des irr\u00e9gularit\u00e9s tombant sous le coup des lois p\u00e9nales \u2026 tromperie remarqu\u00e9e \u2026 tromperie constat\u00e9e \u2026 menaces de plaintes collectives\u00a0\u00bb et comme conclusion \u00ab\u00a0j\u2019estime qu\u2019aujourd\u2019hui avec le dossier tel que je l\u2019ai constitu\u00e9 et la promesse formelle de t\u00e9moignages de trente-deux autres clients de cette maison, que j\u2019ai vus, un (?) il nous est possible d\u2019entreprendre une action dont l\u2019issue n\u2019est pas douteuse, en m\u00eame temps nous communiquerions votre dossier \u00e0 la presse, ce qui nous vaudrait certainement des centaines de lettres\u2026 J\u2019essaierai d\u2019abord d\u2019obtenir un arrangement amiable faute de quoi nous ferons le n\u00e9cessaire pour d\u00e9poser une plainte collective avec constitution de partie civile \u2026 P.S. \u00e0 titre indicatif je vous signale que nous nous appuierons pour le d\u00e9p\u00f4t de notre plainte sur les d\u00e9crets \u2026 et les lois des 1<sup>er<\/sup> ao\u00fbt 1905, 18 juillet 1912 \u2026 etc.\u00a0\u00bb,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que quoiqu\u2019il l\u2019ait ni\u00e9, les d\u00e9positions de Marcovitch pass\u00e9es \u00e0 la police et r\u00e9it\u00e9r\u00e9es \u00e0 l\u2019instruction appuyant les d\u00e9clarations de la partie civile, Daudet exigea verbalement de Godeau le versement d\u2019une somme de dix-neuf mille cinq cents francs pour r\u00e8glement des pr\u00e9judices pr\u00e9tendus occasionn\u00e9s aux clients dont il se disait le mandataire,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet a fait suivre cette demande d\u2019argent de deux pneumatiques comminatoires dont l\u2019un, celui du six septembre mille neuf cent trente-huit contenait ces lignes \u00ab\u00a0faute pour vous d\u2019en terminer ce jour m\u00eame avant dix-huit heures par un accord amiable je me verrai dans l\u2019obligation d\u2019utiliser les pouvoirs qui nous ont \u00e9t\u00e9 confi\u00e9s aux fins de d\u00e9p\u00f4t de plainte avec constitution de partie civile\u00a0\u00bb,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet en est rest\u00e9 l\u00e0 apr\u00e8s le silence et l\u2019abstention oppos\u00e9es par Godeau \u00e0 ces mises en demeure et qu\u2019il n\u2019a pas donn\u00e9 suite aux d\u00e9marches faites par lui,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet aurait \u00e9t\u00e9 mandat\u00e9 par un sieur Nicolas, client des Grandes Marques R\u00e9unies, mais qu\u2019il ne r\u00e9sulte d\u2019aucun des documents produits qu\u2019il l\u2019ait \u00e9t\u00e9 par d\u2019autres clients, qu\u2019il s\u2019est donc par\u00e9 d\u2019un titre qu\u2019il n\u2019avait pas pour entamer les pourparlers mena\u00e7ants dont s\u2019est plaint Godeau,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet a \u00e9t\u00e9 renseign\u00e9 par quelqu\u2019un au courant des usages de la soci\u00e9t\u00e9 et qu\u2019il est reconnu qu\u2019il \u00e9tait en relations suivies et amicales avec le sieur et la dame Vernay, que la dame Vernay a \u00e9t\u00e9 pendant longtemps chef-comptable des Grandes Marques R\u00e9unies et qu\u2019elle nie, ainsi que son mari, avoir fourni \u00e0 Daudet le moindre renseignement, tant sur la marche des affaires que sur les noms des clients, qu\u2019en tout cas la preuve n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9e que Vernay qui occupait un poste subalterne de la soci\u00e9t\u00e9 ait document\u00e9 utilement Daudet et qu\u2019\u00e0 supposer que lui ou sa femme aient fourni des renseignements \u00e0 Daudet, il n\u2019est pas d\u00e9montr\u00e9 qu\u2019ils aient agi dans l\u2019intention de s\u2019associer \u00e0 une mesure de chantage \u00e0 l\u2019\u00e9gard de Godeau, ou d\u2019y participer en connaissance de cause,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu enfin et pour en terminer avec les actes de complicit\u00e9 reproch\u00e9s aux \u00e9poux Vernay par la pr\u00e9vention, que le t\u00e9l\u00e9gramme du trois septembre 1938 \u00e9mane de Daudet et non point de Vernay, ainsi qui y concluent deux des trois experts en \u00e9criture commis pour examiner au point de vue graphologique l\u2019original du t\u00e9l\u00e9gramme,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet a donc bien menac\u00e9 par \u00e9crit et verbalement Godeau de r\u00e9v\u00e9lations et d\u2019imputations de nature \u00e0 le d\u00e9consid\u00e9rer en tant qu\u2019administrateur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9, qu\u2019\u00e0 l\u2019aide de cette menace il a tent\u00e9 d\u2019obtenir la remise par Godeau d\u2019une somme de dix-neuf mille cinq cents francs et qu\u2019il importe de savoir s\u2019il a agi dans un but de cupidit\u00e9 ill\u00e9gitime,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu \u00e0 cet \u00e9gard qu\u2019il est certain que la somme r\u00e9clam\u00e9e n\u2019\u00e9tait pas due et que la question n\u2019a pas \u00e0 se poser de savoir si elle pouvait correspondre \u00e0 un montant total de pr\u00e9judices \u00e9ventuels dont auraient eu \u00e0 souffrir certains clients des Grandes Marques R\u00e9unies que Daudet, quoiqu\u2019il pr\u00e9tende, n\u2019avait aucune qualit\u00e9 pour aboutir \u00e0 des versements d\u2019argent dont la taxation \u00e9tait faite d\u2019office et d\u2019autorit\u00e9 par lui seul,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu que Daudet, homme intelligent, n\u2019a pas pu se m\u00e9prendre sur la partie des menaces qu\u2019il adressait \u00e0 Godeau et qu\u2019\u00e0 supposer que des clients de la soci\u00e9t\u00e9 des Grandes Marques R\u00e9unies aient eu de justes motifs de se plaindre des agissements de la soci\u00e9t\u00e9 il n\u2019appartenait pas \u00e0 Daudet d\u2019user de menaces dans le but d\u2019arriver au versement d\u2019une somme d\u2019argent,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>attendu toutefois que Daudet n\u2019a pas mis ses menaces en ex\u00e9cution et qu\u2019il a pu dans une certaine mesure, mal inspir\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait incontestablement, croire toutefois que son action de justicier \u00e9tait l\u00e9gitim\u00e9e par les circonstances, ce qui est de nature \u00e0 lui faire octroyer le b\u00e9n\u00e9fice de tr\u00e8s larges circonstances att\u00e9nuantes,<\/p>\n<p><u>\u00a0<\/u><\/p>\n<p><u>Par ces motifs<\/u> d\u00e9clare le d\u00e9lit de complicit\u00e9 de tentative d\u2019extorsion de fonds non \u00e9tablie \u00e0 l\u2019encontre des \u00e9poux Vernay, en cons\u00e9quence <u>Relaxe<\/u> Vernay et la femme Vernay et les renvoie des frais de la poursuite sans d\u00e9pens,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>d\u00e9clare par contre Daudet coupable d\u2019avoir de Paris en mille neuf cent trente-huit (\u00a0?) de menaces \u00e9crites et verbales de r\u00e9v\u00e9lations (\u00a0???) diffamatoires, tent\u00e9 d\u2019extorquer la remise de fonds du sieur Godeau, la dite tentative manifest\u00e9e par un commencement d\u2019ex\u00e9cution n\u2019ayant \u00e9t\u00e9 suspendue et n\u2019ayant manqu\u00e9 son effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de son auteur, d\u00e9lit pr\u00e9vu et puni par les articles (\u00a0?) et 400 du code p\u00e9nal\u00a0(\u00a0??) application des articles pr\u00e9cit\u00e9s dont lecture a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e par le\u00a0(\u00a0?) et qui sont ainsi connues, tentative de crime manifest\u00e9e par un commencement d\u2019ex\u00e9cution si elle n\u2019a \u00e9t\u00e9 suspendue et si elle n\u2019a manqu\u00e9 son effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de son auteur est consid\u00e9r\u00e9e comme le crime m\u00eame, les tentatives de\u00a0(\u00a0?) ne seront consid\u00e9r\u00e9es comme\u00a0(\u00a0?) que dans les cas pr\u00e9vus par une disposition sp\u00e9ciale de la loi 400. Quiconque \u00e0 l\u2019aide de la menace \u00e9crite ou verbale de r\u00e9v\u00e9lations ou d\u2019imputations diffamatoires aura extorqu\u00e9 ou tent\u00e9 d\u2019extorquer soit la remise de fonds ou valeurs soit la signature ou la remise des \u00e9crits\u00a0(\u00a0?) sera puni d\u2019un emprisonnement\u00a0(\u00a0??)<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>condamne Daudet \u00e0 <u>Cinquante francs<\/u> d\u2019amende, statuant sur les conclusions de la partie civile condamne Daudet par toutes voies de droit et m\u00eame par corps \u00e0 payer au sieur Godeau es qualit\u00e9 la somme de <u>Un franc<\/u> au titre de dommages int\u00e9r\u00eats, condamne Daudet aux d\u00e9pens lesquels sont liquid\u00e9s savoir\u00a0: pour ceux pr\u00e9lev\u00e9s sur la consignation la somme de quatorze francs cinquante centimes et pour ceux avanc\u00e9s par le Tr\u00e9sor la somme de trois mille cinq cent trente francs trente centime plus sept francs cinquante centimes pour droits de poste, fixe au minimum la dur\u00e9e de la contrainte par corps s\u2019il y a lieu de l\u2019exercer.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Archives de Paris, D1U6 3832 Jugement rendu le 16 d\u00e9cembre 1941 par le Tribunal correctionnel de la Seine (13\u00e8me chambre) &nbsp; Pour le Procureur de la R\u00e9publique &nbsp; et pour &nbsp; la Soci\u00e9t\u00e9 anonyme Les Grandes Marques R\u00e9unies agissant poursuites et diligences de son administrateur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 le sieur Godeau Hubert, \u00e9lisant domicile au si\u00e8ge de &hellip; <\/p>\n<p class=\"link-more\"><a href=\"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/2017\/09\/24\/tentative-dextorsion-de-fonds-de-1938-jugement-du-16-decembre-1941\/\" class=\"more-link\">Continuer la lecture<span class=\"screen-reader-text\"> de &laquo;&nbsp;Tentative d\u2019extorsion de fonds de 1938 &#8211; Jugement du 16 d\u00e9cembre 1941&nbsp;&raquo;<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/58"}],"collection":[{"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=58"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/58\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":59,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/58\/revisions\/59"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=58"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=58"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/georges-daudet.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=58"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}